Mentions légales

Mentions légales

Ce site est édité par
Centre Wallonie-Bruxelles à Paris
 

Conception, réalisation par artishoc
Ce site est hébergé par artishoc 

Artishoc 

14 rue Crespin du Gast,
75011 Paris
Siège social est situé au 57 av de la république, 66370 Pezilla la rivière
artishoc.com

En accédant aux pages web du site du Centre Wallonie-Bruxelles à Paris, vous acceptez dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes. Si vous n'acceptez pas dans leur intégralité les conditions d'utilisation suivantes, vous êtes priés de noter que vous n'êtes pas autorisé à accéder aux pages web du site du Centre Wallonie-Bruxelles à Paris.
 
Responsabilité
Il n'est pas garanti que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. Le Centre Wallonie-Bruxelles à Paris ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Le Centre Wallonie-Bruxelles à Paris n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.
 
Droits d’auteur et propriété intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont le Centre Wallonie-Bruxelles à Paris, l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tous les éléments contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite du Centre Wallonie-Bruxelles à Paris toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
 
Données personnelles
Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, merci de nous contacter à l'adresse suivante : internet@cwb.fr.